Rendez-vous Jeudi 16 janvier 2025 à 20 heures 30, Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 – Approbation du rapport d’activité 2023 du SPEHA
2 – Approbation du rapport d’activité 2023 du CDG 31
3 – Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres – association bonne patte et fondation 30 millions d’amis
4 – Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de mayotte
FINANCES
5 – Admissions en non-valeur des creances de faible montant
6 – Attribution d’une contribution scolaire a la Calandreta Del Pais sud tolosan – année scolaire 2024-2025
RESSOURCES HUMAINES
7 – Modification du tableau des effectifs. Ajustement et création de postes
8 – Avancement de grade 2025
9 – Création d’un emploi permanent d’un agent technique a l’école maternelle
10 – Création d’un emploi permanent d’un agent des espaces verts au service technique
11 – Création d’un emploi permanent d’un policier municipal
12 – Création d’un emploi permanent d’un-e responsable du pôle famille et solidaire
13 – Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi au tableau des effectifs
URBANISME
14 – Classement de la parcelle section C numéro 2187 – impasse Marguerite Yourcenar, dans le domaine public communal
15 – Avenant n°1 – convention opérationnelle pour la réhabilitation et l’aménagement de l’îlot bâti rue de la république – esplanade de la fraternité avec l’établissement public foncier d’Occitanie
16 – Europan 18 : convention d’adhésion à l’association Europan France pour le concours Europan et convention de contribution au GIP EUROPE des projets architecturaux et urbains pour le programme Europan.
17 – Centrale photovoltaïque : accord de principe et accords fonciers pour l’utilisation des chemins et parcelles prives, et voies publiques de la commune
