CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022 (20H30)

Ordre du jour :

En préambule : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2022.

ADMINISTRATION GENERALE

1-    Indemnité pour le gardiennage des églises communales

FINANCES

2-    Budget communal 2022 – Décision modificative n°1

3-    Attribution d’une subvention exceptionnelle jump rope club

RESSOURCES HUMAINES

4-    Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de droit public pour un accroissement temporaire d’activité.

5-    Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de droit public pour le remplacement  d’un agent public momentanément indisponible

6-    Avancement de grade 2022

7-    Création d’un poste d’adjoint technique titulaire à temps non complet – 32 heures

8-    Création d’un poste d’adjoint technique titulaire à temps non complet – 30 heures

9-    Création d’un poste d’adjoint technique titulaire à temps complet

10- Création d’un poste d’adjoint technique titulaire à temps complet

11- Maintien d’un poste à 32 h au service de portage de repas

12- Maintien d’un poste à temps complet à l’école maternelle

13- Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail

14- Mission d’accompagnement à l’évaluation des risques professionnels par le service prévention et condition de travail du centre de gestion de la Haute-Garonne (CDG31).

15- Création d’emploi saisonnier

URBANISME

16- Rétrocession parcelle C n° 1994 Enclos du Cazal et parcelle C n° 1936 quartier Saint-Martin

17- Classement du chemin communal au lieu-dit Martigat côté chemin de Bellecoste dans le domaine public communal.

18- Chemin piétonnier « dit de la coulée verte du Martigat ». Création d’une servitude temporaire de passage au profit de la commune.

Questions diverses.